1. Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.cyrilbouvier.com.

L’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : Cyril Bouvier
Responsable de la publication : Cyril Bouvier
Contact : cyril.bouvier25@yahoo.fr
Téléphone : +33 7 87 38 20 77

2. Adresse :
Cyril Bouvier
5, Rue du Chaudfourg, 25310 Blamont, France

Identification de l’entreprise : Cyril Bouvier 

Hébergeur : 
LWS (Ligne Web Services), 2, rue de la Haye, 71000 Mâcon, France, Site Web : https://www.lws.fr

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :
Le site https://www.cyrilbouvier.com et son contenu (textes, images, logos, graphiques, vidéos, etc.) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Cyril Bouvier est titulaire des droits d’auteur sur l’ensemble des éléments présents sur ce site.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans autorisation préalable écrite de Cyril Bouvier.

Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Limitations de responsabilité
Cyril Bouvier ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site https://www.cyrilbouvier.com.
Cyril Bouvier décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.cyrilbouvier.com.

Des espaces interactifs (espace de contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Cyril Bouvier se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans ces espaces qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Cyril Bouvier se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

5. CNIL et gestion des données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.cyrilbouvier.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à : cyril.bouvier25@yahoo.fr.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre politique de confidentialité.

6. Liens hypertextes et cookies
Le site https://www.cyrilbouvier.com contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://www.cyrilbouvier.com.
La navigation sur le site https://www.cyrilbouvier.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.

Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.

Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 3 mois. Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre politique de confidentialité.

7. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.cyrilbouvier.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.